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Longue route vers Utopie, chapitre 5

Propositions

A. Propriété

1. Le sol, l’air et l’eau n’appartiennent à personne.

2. Les infrastructures, telles que les routes, les réseaux de communication, les installations de production et de transport de l’énergie sont le fruit du travail commun.

Par conséquent, ils sont la propriété commune.

3. Il n’y a de propriété que d’usage et il n’y a de valeur que d’usage.

4. Toute propriété finit à la mort.

5. Tout argent est public.

B. Droits

1. La santé, l’éducation, la justice, le logement, l’alimentation et la maîtrise du travail sont des droits fondamentaux et inaliénables.

2. Chaque être humain est libre de corps et d’esprit. Aucun préjugé d’ordre moral ou religieux ne peut lui retirer cette liberté.

3. Aucun être humain ne peut imposer sa volonté à un autre, par coercition ou par force, pour quelque raison que ce soit.

4. Chaque être humain a voix égale dans les décisions collectives.

5. Chaque être humain mineur a le droit à l’enseignement et à l’éducation.

6. La majorité est fixée à dix-huit ans. À sa majorité, chaque être humain entre en possession de ses pleins droits économiques et politiques.

7. Chaque être humain a le droit de mourir dignement et selon ses propres termes.

C. Travail

1. L’être humain n’est pas, ni ne peut-être ou être considéré comme, une ressource.

2. Chaque être humain est un travailleur, de son éducation à sa mort.

3. Chaque être humain a droit à un salaire.

4. Chaque être humain est libre d’user de sa force de travail dans quelque entreprise productive que ce soit, individuelle ou collective ; tant que celle-ci ne contrevient à aucun des principes énoncés ici.

5. L’organisation macroéconomique du travail productif et le choix de ses directions générales font l’objet de délibérations démocratiques généralisées.

6. L’organisation concrète du travail productif dans ses conditions particulières est le droit et la prérogative des travailleurs. Elle fait l’objet d’une décision collective et égalitaire.

7. L’outil de travail, sous quelque forme que ce soit, est la propriété du travailleur qui l’utilise.

8. Les activités et entreprises d’intérêt commun, telles que l’éducation, le soin, la santé, l’approvisionnement de gros et de détail, les travaux d’aménagement de l’espace public, la justice et la sécurité, entrent dans l’ordre du travail. Elles répondent donc aux principe énoncés ici.

9. L’éducation est un travail partagé entre la personne qui enseigne et la personne qui apprend. Elle répond donc au principe n°2 et enseignant et apprenant ont part égale dans son organisation théorique et matérielle, compte tenu de leurs capacités et besoins.

D. Gouvernement

1. L’assemblée délibérative et législative est tirée au sort et renouvelée par tiers une fois par an. Personne ne peut occuper deux mandats consécutifs, ni occuper deux mandats dans une période de six ans.

2. Tout groupe de personne constitué de plus de 3 citoyens a le droit de soumettre une proposition de loi à l’assemblée délibérative et législative. Le-dit groupe mandate un.e délégué.e pour présenter et défendre cette proposition.

3. Pour être considérée comme applicable, chaque proposition doit recevoir l’aval de l’assemblée législative, des communes concernées ainsi que, par référendum, d’une majorité de plus de trois-quart des citoyens.

4. Chacun.e peut être appelé.e par tirage au sort à prendre part à un jugement. Tout tribunal est constitué de trois commissions : celle de la défense, celle de l’accusation, celle des juges. Après observation, étude et analyse des faits, les commissions de la défense et de l’accusation mandatent un porte parole pour exprimer leur point de vue. La commission des juges mandate un porte parole pour annoncer ensuite un jugement.

5. La justice a pour visée d’obtenir la réparation. Elle ne cherche pas à punir. La peine de mort est interdite. Les décisions d’enfermement ne sont justifiables qu’en cas de risque de préjudice moral et physique pour le collectif ou pour une personne, perpétrateur.ice compris.e.

6. La police est soumise à un contrôle démocratique. Elle n’a pour visée que d’assurer la sécurité de chaque être humain. Elle ne cherche à ni à maintenir l’ordre ni à réprimer.

7. L’enseignement et l’éducation des enfants est la responsabilité de tous et de toutes. Ses contenus font l’objet de délibérations à l’assemblée législative et leur modification est soumis au même fonctionnement que toute loi.

E. Environnement

1. En tant que propriété collective, il est du devoir de tous d’assurer la perpétuation et la qualité du sol, de l’eau et de l’air.

2. Le sol, l’eau, l’air, ainsi que les règnes animal et végétal (dans leur globalité et dans leurs composantes) ne sont pas, ni ne peuvent être ou être considérées comme, des ressources.

3. Il est du devoir de tous d’assurer la perpétuation des richesses animale et végétale.

4. Parmi les créatures vivantes, les actions de l’humanité ont le plus grand effet sur les conditions environnementales. Par conséquent, il est de sa responsabilité de modérer son propre impact, d’en corriger les effets négatifs et de protéger le reste de la vie terrestre.

5. L’animal est un être sensible et conscient. Aucun animal ne doit subir de mauvais traitement ou violence, pour quelque motif que ce soit, y compris scientifique.

6. Tout animal sauvage a le droit à une vie digne, dans le respect ses besoins et de l’équilibre biologique.

7. L’animal que l’être humain tient sous sa dépendance a le droit à un entretien et un soin adapté à sa physiologie.

8. Les règnes animal et végétal possèdent une personnalité juridique, qui est représentée au sein du gouvernement et de la justice.

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